D’un point de vue de la comptabilité générale au sens large, l’amortissement est défini d’une manière générale comme étant la réduction irréversible, répartie sur une période déterminée, du montant porté à certains postes du bilan. L’amortissement pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause. C’est en raison des difficultés de mesure de cet amoindrissement que l’amortissement consiste généralement en l’étalement, sur une durée probable de vie, de la valeur des biens amortissables.
D’un point de vue des collectivités, conformément aux dispositions de l’article L.2321-2-27° du CGCT, l’application de la mise en place des amortissements est adaptée comme suit :
Par ailleurs, conformément à l’article R.2321-1 du CGCT, les dotations aux amortissements des immobilisations suivantes constituent des dépenses obligatoires pour les communes, les groupements et les établissements susmentionnés :
Concernant les immobilisations incorporelles les comptes définis semblent être exhaustifs, en revanche le problème vient des immobilisations corporelles pour lesquelles tous les comptes significatifs sont omis tels les 2131 « Constructions de Bâtiments publics », 2153 « Installations, matériel et outillage techniques » … qui représentent la majorité des dépenses publiques d’investissement.
MyCityCO2 ne peut donc se fier au mécanisme de gestion des amortissements tel qu’il est défini dans la comptabilité des collectivités. Ainsi, les amortissements passés dans le budget de fonctionnement aux comptes 68 doivent être ignorés et l’ensemble des amortissements recréés virtuellement en partant des dépenses d’investissement.
MyCityCO2 génère ainsi pour chaque dépense d’investissement les amortissements associés.